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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3

Autres articles et appareils de prothèse 

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.2 > 9021.21

Dents artificielles

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3 > 9021.31

Prothèses articulaires

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40

Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50

Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.90

Autres

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.