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Section XIX

ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10

Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20

Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.90

Autres

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00

Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s  93.03 ou 93.04

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10

Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.90

Autres

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07.

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