Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.92
En matières plastiques
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
Constructions préfabriquées.
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.20
Unités de construction modulaires en acier
Section XX > Chapitre 95
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
Section XX > Chapitre 95 > Position 9501
[supprimé]
Section XX > Chapitre 95 > Position 9502
[supprimé]
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre