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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20
Billards de tout genre et leurs accessoires
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.40
Cartes à jouer
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30
Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.
Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
Articles pour fêtes de Noël
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.