Système harmonisé

Recherche avancée
Historique de recherche
Aide
Aide

Ici, vous pouvez taper un mot-clé, un numéro INN ou CAS.

Vous pouvez trouver votre historique de recherche en cliquant sur le bouton situé à gauche de la barre de recherche.

Vous pouvez utiliser la recherche avancée en cliquant sur le bouton « Recherche avancée », ou vous pouvez utiliser les raccourcis suivants :

  • @section
  • @chapter
  • @heading
  • @subheading
  • @legalnotes
  • @explanatorynotes
  • @classificationopinion
  • @hsnomenclature
  • @inn
  • @cas
Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XX > Chapitre 95 > Position 9502

[supprimé]

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20

Billards de tout genre et leurs accessoires

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30

Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.40

Cartes à jouer

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Autres

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Articles pour fêtes de Noël

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.90

Autres