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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie.
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2 > 9603.21
Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules