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Section XX > Chapitre 96 > Position 9609 > 9609.90

Autres

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés.

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00

Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main.

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte.

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612 > 9612.10

Rubans encreurs

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612 > 9612.20

Tampons encreurs

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches.

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10

Briquets de poche, à gaz, non rechargeables

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