Système harmonisé

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Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3

Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël 

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Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques 

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires 

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9

Parties 

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2 > 9405.21

Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31

Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

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