Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

En bois

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.20

Unités de construction modulaires en acier

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Autres

Section XX > Chapitre 95

Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires

Section XX > Chapitre 95 > Position 9501

[supprimé]

Section XX > Chapitre 95 > Position 9502

[supprimé]

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20

Billards de tout genre et leurs accessoires

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30

Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.40

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