Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine.

Section II > Chapitre 9

Café, thé, maté et épices

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Agrumes, frais ou secs.

Section II > Chapitre 6

Plantes vivantes et produits de la floriculture

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier.

Section II > Chapitre 10

Céréales

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés.

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Riz.

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Thé, même aromatisé.

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