Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Tracteurs à chenilles

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.91

N'excédant pas 18 kW

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.92

Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.93

Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.95

Excédant 130 kW

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20

Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30

Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique

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