Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2

Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3

Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4

Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5

Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.10

Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.22

D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.32

D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes

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