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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31
D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
D'une cylindrée excédant 2.500 cm³
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.