Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20

Billards de tout genre et leurs accessoires

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30

Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.40

Cartes à jouer

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Autres

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Articles pour fêtes de Noël

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.90

Autres

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1

Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige 

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2

Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques 

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