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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
Constructions préfabriquées.
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.20
Unités de construction modulaires en acier
Section XX > Chapitre 95
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
Section XX > Chapitre 95 > Position 9501
[supprimé]
Section XX > Chapitre 95 > Position 9502
[supprimé]
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.