Système harmonisé

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Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2

Matelas 

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.10

Sommiers

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21

En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.29

En autres matières

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.30

Sacs de couchage

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.40

Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.90

Autres

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1

Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques 

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques 

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