Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques.
Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés.
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs.
Section VII > Chapitre 40
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes.
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
Section IX > Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes.
Section VIII > Chapitre 41
Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris.