Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.63

D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.64

D'une puissance excédant 750 kVA

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.71

D'une puissance n’excédant pas 50 W

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.72

D'une puissance excédant 50 W

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.80

Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques.

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) 

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3

Autres groupes électrogènes 

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.11

D'une puissance n'excédant pas 75 kVA

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.12

D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA