Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.40

Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.50

Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Autres meubles en bois

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Meubles en matières plastiques

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8 > 9403.82

En bambou

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8 > 9403.83

En rotin

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.91

En bois

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.

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