Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1 > 9506.12
Fixations pour skis
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.21
Planches à voile
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes.
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3
Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5
Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7
Machines génératrices photovoltaïques à courant continu
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.10
Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.20
Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W