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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.30
Autres cartouches et leurs parties
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux.
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Section XX > Chapitre 94
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.3
Sièges pivotants, ajustables en hauteur