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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion.
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713 > 8713.10
Sans mécanisme de propulsion
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13.
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
De motocycles (y compris les cyclomoteurs)
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20
De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.91
Cadres et fourches, et leurs parties
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.92
Jantes et rayons
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.93
Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres