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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.5
Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6
Autres sièges, avec bâti en bois
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7
Autres sièges, avec bâti en métal
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.10
Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.20
Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles