Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.10

Ballasts pour lampes ou tubes à décharge

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.21

D'une puissance n'excédant pas 650 kVA

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.22

D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.23

D'une puissance excédant 10.000 kVA

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.31

D'une puissance n'excédant pas 1 kVA

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40

A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

A moteur électrique pour la propulsion

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.90

Autres

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.