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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.29
En autres matières
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.30
Sacs de couchage
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.40
Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.