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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés.

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004 > 4004.00

Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9

Autres 

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main).

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5

Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres 

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6

Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique 

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10

Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20

Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.40

Papiers supports pour papiers peints

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