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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles.
Section X > Chapitre 48 > Position 4809 > 4809.20
Papiers dits « autocopiants »
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format.
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.9
Autres papiers et cartons
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié