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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.54

D'un poids au m² inférieur à 40 g

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.55

D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56

D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.57

Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.58

D'un poids au m² excédant 150 g

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.61

En rouleaux

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62

En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.69

Autres

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles.

Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles