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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Bracelets de montres et leurs parties.

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09).

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties.

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course.

Section XVII > Chapitre 87

Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple).

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport.

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.

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