Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple).

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ».

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs.

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties.

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs.

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Autres

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux.

Section XVII > Chapitre 89

Navigation maritime ou fluviale

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