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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs.
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609 > 9609.10
Crayons à gaine
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609 > 9609.20
Mines pour crayons ou porte-mine
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés.
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main.
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte.
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612 > 9612.10
Rubans encreurs