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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.40
Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5 > 3827.51
Contenant du trifluorométhane (HFC-23)
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.61
Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48