Système harmonisé

Recherche avancée
Historique de recherche
Aide
Aide

Ici, vous pouvez taper un mot-clé, un numéro INN ou CAS.

Vous pouvez trouver votre historique de recherche en cliquant sur le bouton situé à gauche de la barre de recherche.

Vous pouvez utiliser la recherche avancée en cliquant sur le bouton « Recherche avancée », ou vous pouvez utiliser les raccourcis suivants :

  • @section
  • @chapter
  • @heading
  • @subheading
  • @legalnotes
  • @explanatorynotes
  • @classificationopinion
  • @hsnomenclature
  • @inn
  • @cas
Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.20

Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.31

Contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.32

Autres, contenant des substances des n°s 2903.71 à 2903.75

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.40

Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5 > 3827.51

Contenant du trifluorométhane (HFC-23)

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.61

Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62

Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63

Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)