Système harmonisé

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Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails.

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.10

Rails

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30

Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.40

Eclisses et selles d'assise

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.90

Autres

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte.

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303 > 7303.00

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.1

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs 

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz 

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