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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48
Section VII
MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
Polymères de l'éthylène, sous formes primaires.
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.10
Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.20
Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.30
Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle