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Section XIX

ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

Section XIX > Chapitre 93

Armes, munitions et leurs parties et accessoires

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10

Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20

Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.90

Autres

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04.

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00

Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s  93.03 ou 93.04

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10

Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon

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