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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.90

Autres

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07.

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00

Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04.

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.9

Autres 

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.10

De revolvers ou pistolets

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.20

De fusils ou carabines du n° 93.03

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.9 > 9305.91

Des armes de guerre du n° 93.01

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