Système harmonisé

Recherche avancée
Historique de recherche
Aide
Aide

Ici, vous pouvez taper un mot-clé, un numéro INN ou CAS.

Vous pouvez trouver votre historique de recherche en cliquant sur le bouton situé à gauche de la barre de recherche.

Vous pouvez utiliser la recherche avancée en cliquant sur le bouton « Recherche avancée », ou vous pouvez utiliser les raccourcis suivants :

  • @section
  • @chapter
  • @heading
  • @subheading
  • @legalnotes
  • @explanatorynotes
  • @classificationopinion
  • @hsnomenclature
  • @inn
  • @cas
Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XX > Chapitre 94

Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.3

Sièges pivotants, ajustables en hauteur

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4

Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.5

Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires 

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6

Autres sièges, avec bâti en bois 

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7

Autres sièges, avec bâti en métal 

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9

Parties

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.10

Sièges des types utilisés pour véhicules aériens

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.20

Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs