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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2

Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé 

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2 > 9306.21

Cartouches

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.30

Autres cartouches et leurs parties

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.90

Autres

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux.

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00

Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

Section XX

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

Section XX > Chapitre 94

Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

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